UniteHosting

Entre

1. Parties contractantes

1,1 Webhosting SC1si1Professional LLC, ci-après (Unitehosting), et enregistré avec le numéro du registre du commerce J40/12984/2005, RO17811600 Code général des impôts, compte 0000 0000 LEI RO28BACX
2786 0250 ouvert à Unicredit Bank - Direction Decebal nommés dans ce contrat de «fournisseur», d'une part

et

1.2 ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ...
appelé (a) dans ce contrat «client», d'autre part.

2. Objet et le prix du contrat:

2.1 Le contrat est la location d'un serveur Unitehosting épargné, basé sur l'abonnement annuel.
2.2 Le prix du contrat est ... ... .... Euro / mois + TVA en euro ainsi que l'installation
est versée une seule fois au début (... ... ... euros hors TVA).
2.3 Le prix sera payé mensuellement / annuellement par virement bancaire en RON au NBR
+ 2% de la facture sur le compte du fournisseur Unitehosting 0000 0000 2786 0250 RO28 BACX ouvert à la Banque: Unicredit Tiriac-branche-Decebal dans les 5 jours ouvrables de la date des prestations en vertu de ce contrat que la date de facturation.
2.4 Paiement de tout service d'hébergement, enregistrement de domaine, serveur de co-localisation ou de la location doit être faite à l'avance.
2.5 En cas de retard de paiement par le client dans les 5 jours, il doit apporter
le fournisseur conscient du retard.

Si elle est faite avant le profit, vont intervenir les augmentations de prix qui affectent les coûts-avantages.
a) le fournisseur a le droit d'augmenter le prix du contrat contre l'augmentation des prix, avec l'obligation de notifier le fournisseur dans les cinq jours de sa décision le client;
b) le client dans les 5 jours suivant la réception par le fournisseur est tenu de communiquer ses augmenté si le prix est acceptable et la poursuite demande de contrat. Si le client ne répond pas à un avis écrit au fournisseur dans le délai ci-dessus est considérée comme une acceptation tacite du prix.

2.6 Si la hausse des prix se produit durant l'exécution du contrat, et
Fournisseur de refus Client n'accepte pas augmenté en avise par écrit qu'il a le droit
semblent partager le prix équivalent et la performance à un prix abordable
2,7 pour les services personnalisés en plus des frais d'... .. Euro HT / heure.

3. Durée du contrat

3.1 Le contrat est conclu pour une période minimale de 12 mois, à compter du ... ... ... ... ... ..
et ainsi de suite ... ... ... ... .... l'expiration de cette période, le contrat sera considéré comme période prolongée de 12 mois, sauf l'une des parties avise l'autre partie 30 jours avant l'expiration du contrat, de son intention de
ne pas poursuivre le contrat ou de continuer dans d'autres conditions contractuelles.

4. Livraison

4.1 Exécution du contrat, que la prestation de services commence épargné location de serveur sur le ... ... ... ... ... ... ... ... ..
4.2 A cette date seront émis et la première facture pour le paiement d'abonnement mensuel / an.

5. Les droits du client et les obligations

5.1 Le Client s'engage:

a) à assurer une utilisation correcte du serveur Web et les facilités offertes par le fournisseur, pour ne pas causer des dommages ou des blessures par une utilisation incorrecte du fournisseur de services.
b) de ne pas confier les mots de passe pour accéder au site pour les personane non autorisé
c) ne pas utiliser le Service à des fins illégales ou de soutenir des activités illégales
d) d'utiliser les services fournis de façon à ne pas contrevenir à la législation sur la protection des mineurs
e) de ne pas envoyer d'e-mail et en vrac de type courrier électronique non sollicité de comercilale (SPAM)
f) de ne pas accéder sans autorisation à des comptes d'autres clients
g) de ne pas utiliser les services offerts par le fournisseur afin de déterminer la distribution de virus informatiques
h) de ne pas utiliser de bons programmes qui affectent les performances du fournisseur

5.2 Client a le droit:

face Unitehosting a) avec l'administration, de surveillance, système de mises à jour et maintenance du serveur.
b) de signer des irrégularités ou des erreurs qui empêchent le bon fonctionnement du site et son hébergement liés

5.3 Droits et obligations du fournisseur:

Le fournisseur est tenu:
a) Pour fournir un espace pour l'hébergement du site du client lorsqu'ils sont accompagnés par les caractéristiques énumérées dans l'ordre après notre package client choisit
b) maintenir disponibles pour l'accès HTTP au client sont la disponibilité du système garanti (uptime) d'au moins 99% par an depuis le domaine d'activation ou des domaines mentionnés ci-dessus ou à l'accueil
c) garantir la confidentialité des mots de passe pour accéder à leurs e-mail mot de passe pour le client

d) Pour corriger des problèmes techniques qui empêchent le fonctionnement normal du service et les fonctions opérateur historique (des problèmes techniques du serveur web, configuration incorrecte faite par le fournisseur, les questions incompatibles avec ceux présentés dans le contrat)
e) d'utiliser tous les moyens à sa disposition (dans la mesure du possible) afin de satisfaire le client en offrant un environnement professionnel sûr et stable)

Le fournisseur a le droit:

a) exiger d'autres documents pour prouver l'identité du client
b) le client apportera tout fournisseur de changements cunstiinta de ces données s'est produite lors de ce contrat, dans les 72 heures où ils sont survenus.
c) de suspendre le service si le défaut de paiement des factures dans les 5 jours ouvrables suivant leur délivrance ou la non-conformité au contrat du client
d) d'appliquer les sanctions d'au moins 1% du prix du contrat pour chaque jour de défaut.
Reprise du contrat sera possible qu'après le paiement de tous les arriérés, pénalités et une avance possible sur la valeur de souscription est de 12 (douze) mois.
e) pour sélectionner les clients et

6. Causes de résiliation:

6.1 Le présent contrat sera automatiquement résilié si:

a) une partie n'exécute pas une obligation dans ce esentiiale contrats énumérés à l'article 5,
b) est déclarée en état d'incapacité de payer ou a entamé une procédure de liquidation (faillite) avant de commencer l'exécution du présent contrat
c) Dans les 5 jours suivant la réception de la notification par laquelle il a été informé que
n'a pas exécuté ou mal exécuté son, aucune des obligations qui incombent

Pate 6,2 invoquant une cause de résiliation du présent contrat, notifie à l'autre partie au moins 5 jours avant la date à laquelle la résiliation est d'avoir effet.
6.3 La résiliation du présent contrat n'aura aucun effet sur les obligations déjà existantes entre les parties.
6.4 Les dispositions du présent chapitre ne font pas disparaître la responsabilité de la partie non fautive
causé la résiliation.
6.5 Si un client de ressources système et prévenir monoplizeaza fournissant des services à d'autres clients dans un contrat est résilié sans notification préalable à des paiements de remboursement du fournisseur fait

7. Clause pénale

7.1 Si une partie ne remplit pas ses obligations contractuelles et les remplir correctement et doit payer des pénalités autre partie, dommages et intérêts s'élevant à 50% du contrat

8. Force Majeure

8.1 Aucune des parties n'est pas responsable du non-traitance et le temps d'exécution, totale ou orcarei mal prtial les obligations qui incombent
en vertu du présent contrat, si l'inexécution ou mauvaise
l'obligation qui était due à la force majeure tel que défini par la loi.
8.2 Le cas de force majeure partie civile est obligé de notifier à l'autre Partie dans les
Production éventuelle de cinq jours et prendre toutes les mesures possibles afin de limiter les conséquences.
8.3 Si dans les 5 jours de production, et non pas l'événement inceteza, les parties
ont le droit de notifier la résiliation du contrat de plein droit, sans aucune des parties peut demander des dommages Unitehosting signature.

9. Finale

9.1 Fournisseur ne sera pas responsable des informations publiées sur le site du client.
La responsabilité des informations appartient exclusivement au client. Le fournisseur peut modificainformatii le site du client sans sa volonté
9.2 Tous les services doivent être utilisés légalement. Tranmisia, le stockage ou la présentation de toute information qui entre en conflit avec la loi est INTERSIS.
Cela inclut, mais n'est pas limité à des matériaux qui enfreignent le droit d'auteur des matériaux qui sont obscènes ou menaçants. Hébergement IRC est interdite. Le Client est seul responsable du mauvais usage de tout service fourni par le fournisseur de la nature de leur causer des dommages à ce dernier.
9.3 Si le client est «revendeur», il est obligé d'imposer ses propres clients
tous les droits et obligations que le client a dans leur propre fournisseur. Accès client au fournisseur de services spécifiques est protégé par un mot de passe. Concédant n'est pas responsable du préjudice que le client pourrait enregistrer parce que la divulgation ci à des tiers d'accéder identifiant et mot de passe qui lui sont confiées, quelle qu'en soit la nature du dommage.
9.4 La responsabilité de l'enregistrement des données pour rendre leur site est entièrement client. Fournisseur Pirederea n'est pas responsable des données du client. Si le client ne remplit pas ses obligations contractuelles et les remplir correctement, le fournisseur est responsable de payer la rémunération pour effectuer des clients.
9.5 Le client peut renoncer au fournisseur de service en tout temps par le paiement de la somme correspondant à la période restant à courir jusqu'à la clôture du contrat.
9.6 Le contrat peut être modifié que par accord mutuel des parties, se terminant en
cet acte supplémentaire. Les dispositions du présent contrat sera régi légalement dans
Roumanie.
9.7 Tout différend découlant de l'exécution du présent contrat seront réglés à l'amiable, sinon les parties aborderont les tribunaux compentente.

Ce contrat a pris fin aujourd'hui ... ... ... ... ... ... ... ... .., en deux exemplaires, un pour chaque côté.

Signature du client

... ... ... ... ... ... ... ...

Client Stamp